Déposée le 6 janvier 2004 par SITBON Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est SITBON Guy domicilié(e) 14 Ave Alphaud,75116 Paris - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SITBON Guy domicilié(e) 14 Ave Alphaud,75116 Paris - 75116 - France.
La marque SASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASA est expirée depuis le 6 janvier 2014.
SITBON Guy a également déposé les autres marques suivantes : CBAZAR
SITBON Guy - 14 Ave Alphaud,75116 Paris - 75116 - France
Mr SITBON Guy - 14 Ave Alphaud,75116 Paris - 75116 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401791 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Couches en matières textiles jeux, jouets. Décorations pour arbres de Noël. Arbre de Noël en matières synthétiques appareils de culture physique ou gymnastique, balles ou ballon de jeux ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace où a roulettes ; trotinettes ; planche à voile ou pour le surf raquettes ; raquette à neige ; skis. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrégeration, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'instalation sanitaires. Appareils ou instalations de climatisation ; congelateurs, lampe de poche ; cafetieres electriques, cuisinieres ; appareils et machine pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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